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L’édition du site https://lartefact.fr/ est assurée par la Société individuelle L’Artefact, auto-entreprise représentée par Eve Oudenot, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 514 424 688 00034 dont le siège social est situé au 29 rue Fessart – 92100 Boulogne-Billancourt – France, adresse e-mail : contact@lartefact.fr.

Le Directeur de la publication est LE FLOCH ROBIN

 

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L’hébergeur du site https://lartefact.fr/ est la Société OVHcloud, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France , avec le numéro de téléphone : 1007.

 

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Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

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ARTICLE 4 : Collecte des données

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ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site https://lartefact.fr/,  sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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